La French Tech
Aix-Marseille
Mentions légales
lafrenchtech-aixmarseille.fr est le site officiel de la French Tech Aix-Marseille Région Sud, dirigé par l’association FTAM la French Tech Aix-Marseille Région Sud
La French Tech Aix-Marseille Région Sud
9 La Canebière, 13001 Marseille
Siret : 83801611100034
Contact : communication@lafrenchtech-aixmarseille.fr
Directeur de la publication : Julie Davico-Pahin
Hébergement – Webdesign – Développement web :
119 Avenue Fernandel, 13012 Marseille
contact@pixel-up.net
__
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site lafrenchtech-aixmarseille.fr et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la French Tech Aix-Marseille quant au contenu de ces sites.
__
Données nominatives
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
La French Tech Aix-Marseille Région Sud
Palais de la Bourse, 9 la Canebière, 13001 Marseille
__
Droits d’auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une oeuvre dont l’association « La French Tech Aix-Marseille Région Sud » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Aix Marseille Métropole French Tech ou de tiers ayant autorisé La French Tech Aix-Marseille Région Sud à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de La French Tech Aix-Marseille Région Sud, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.